La déclaration des facteurs de pénibilité est une obligation. En effet, si vos salariés sont concernés par des facteurs de pénibilité, vous devez les déclarer dans votre DSN de décembre 2023 éligible au 5 ou 15 janvier 2024.
Déclaration facteurs de pénibilité : Déclarez vos salariés concernés
Chaque salarié exposé à au moins un facteur de pénibilité au-delà du seuil fixé, et dont la durée du contrat de travail est supérieure ou égale à un mois, doit être déclaré par son employeur. La déclaration facteurs de pénibilité est une obligation. Vous devez les déclarer dans votre DSN de décembre 2023 éligible au 5 ou 15 janvier 2024. De plus, cette déclaration permet d’alimenter le Compte Professionnel de Prévention (C2P) de vos salariés.
Si vous utilisez notre logiciel de paie Silae, nous vous expliquons comment déclarer les facteurs de pénibilité de vos salariés. Afin de remplir votre obligation déclarative dans la DSN, il convient simplement de renseigner dans l’outil SILAE, les informations concernant vos salariés exposés dans le module pénibilité ci-après :
Pour compléter ce module et réaliser vos DSN, une notice « Saisir et déclarer la pénibilité » est accessible dans la base de connaissance de Silae pour vous guider dans cette démarche. La base de connaissance est accessible via le bouton représenté par un point d’interrogation.
Il vous suffit ensuite de renseigner le mot « pénibilité » pour retrouver les informations nécessaires :
Pour en savoir plus, vous pouvez également lire notre précédent article logiciel pénibilité au travail, notre logiciel de paie gère le compte pénibilité.
En savoir plus sur les facteurs de pénibilité au travail
Il n’est pas simple pour un employeur de savoir si ses salariés sont exposés à des facteurs de pénibilité au travail.
Tout d’abord, si vous vous posez la question quels sont les facteurs de pénibilité, les voici :
- Activités exercées en milieux hyperbare.
- Températures extrêmes.
- Bruit.
- Travail de nuit.
- Travail en équipes successives alternantes.
- Travail répétitif caractérisé par la répétition d’un même geste.
Si vous avez besoin d’aide pour déterminer vos salariés exposés, notre partenaire Pole Prevention peut vous accompagner. De plus, si vous êtes clients chez Paybee, n’hésitez pas à en parler à votre chargé de clientèle paie qui organisera la mise en relation avec le Pôle Prévention.
Vous avez un besoin en matière de RH ou de gestion des fiches de paie ? Paybee peut vous accompagner ! Découvrez nos différents services :
- Nos solutions RH.
- Nos solutions de gestion des fiches de paie.
- Notre logiciel de paie.